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Compte-Rendus
du Conseil Municipal
Conseil municipal du 24 octobre 2024
D24_042 - Abrogation du plan d’alignement sur routes départementales
(499Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:42
D24_041 - Avenant n°4 à la convention du RPI
(389Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:41
D24_040 - Modification des statuts du SMERSE
(717Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:41
D24_039 - Adhésion de la communauté de communes au SMABS
(976Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:40
D24_038 - Fixation des taux d’avancement de grade
(440Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:39
D24_037 - Devis Berger Levrault
(362Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:39
Convention de partenariat
(221Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:38
D24_036 - Bon d’achat pour noël
(435Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:38
D24_035 - Décision modificative n°1 – Budget eau et assainissement
(397Ko)
publié le 28/10/2024 à 09:37
Conseil municipal du 17 septembre 2024
Procès verbal du 17 septembre 2024
(55Ko)
publié le 25/10/2024 à 10:39
D24_034 - Travaux de l'atelier municipal - réfection de la toiture
(338Ko)
publié le 23/09/2024 à 10:01
D24_033 - Travaux de la mairie - réfection de la toiture
(349Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:59
D24_032 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2023
(462Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:57
D24_031 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2023
(456Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:56
Convention portant sur la gestion, la maintenance et la superposition d’affectation d’un ouvrage d’art de retablissement des voies de type pont-route
(870Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:55
D24_030 - Convention d'un pont route
(347Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:55
D24_029 - Subvention aux associations - Année 2024
(484Ko)
publié le 23/09/2024 à 09:54
Conseil municipal du 26 juin 2024
Procès verbal de la séance du 26 juin 2024
(43Ko)
publié le 19/09/2024 à 14:45
D24_028 - Annulation de facture de contrôle assainissement
(367Ko)
publié le 01/07/2024 à 08:43
D24_027 - Eau et assainissement - Tarif 2024
(417Ko)
publié le 01/07/2024 à 08:42
Conseil municipal du 30 mai 2024
Procès verbal de la séance du 30 mai 2024
(60Ko)
publié le 27/06/2024 à 10:29
D24_026 - Vente de bois
(371Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:34
D24_025 - Adressage des rues de la commune
(651Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:34
D24_024 - Avis sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du Pays Sancerre Sologne
(531Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:33
D24_023 - Garderie - Tarif 2024
(400Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:32
D24_022 - Cantine - Tarif 2024
(388Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:31
Conseil municipal du 11 avril 2024
Procès verbal de la séance du 11 avril 2024
(112Ko)
publié le 31/05/2024 à 12:27
D24_021 - Désignation des représentants du Syndicat Mixte des Eaux Régions Sud et Est (SMERSE)
(373Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:49
D24_020 - Désignation des représentants du Syndicat Départemental d’Energie du Cher (SDE18)
(366Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:49
D24_019 - Désignation des représentants du Syndicat Intercommunal de Transports Scolaires Sancerre - Léré
(367Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_018 - Modification de la commission thématique « Ecole / Action sociale »
(381Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_017 - Budget primitif 2024 – Budget eau et assainissement
(346Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:48
D24_016 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement"
(658Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_015 - Affectation du résultat – Budget eau et assainissement
(396Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_014 - Compte administratif 2023 – Budget eau et assainissement
(500Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:47
D24_013 - Compte de gestion 2023 – Budget eau et assainissement
(463Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:46
D24_012 - Travaux sylvicoles
(342Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:46
D24_011 - Fonds de solidarité logement 2024 – Conseil Départemental
(353Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:45
D24_010 - Subvention – Les jeux des petits sancerrois
(410Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:44
D24_009 - Fixation de la redevance d’occupation du domaine public par les opérateurs de télécommunications
(446Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:44
D24_008 - Fongibilité des crédits – Budget de la commune
(476Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:43
Note synthétique 2024
(112Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:43
D24_007 - Budget primitif 2024 – Budget de la commune
(346Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:42
D24_006 - Taux d'imposition locale
(371Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:42
D24_005 - Affectation du résultat – Budget de la commune
(399Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:41
D24_004 - Compte administratif 2023 – Budget de la commune
(479Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:41
D24_003 - Compte de gestion 2023 – Budget de la commune
(461Ko)
publié le 15/04/2024 à 13:40
Conseil municipal du 22 février 2024
Procès verbal de la séance du 22 février 2024
(54Ko)
publié le 15/04/2024 à 11:03
D24_002 - Instauration de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
(535Ko)
publié le 26/02/2024 à 08:41
D24_001 - Tarif des redevances des contrôles des installations d'assainissement non collectif - 2024
(512Ko)
publié le 26/02/2024 à 08:40
Conseil municipal du 19 décembre 2023
Procès verbal de la séance du 19 décembre 2023
(61Ko)
publié le 26/02/2024 à 08:38
D23_060 - Elaboration de Zones d'Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) - Arrêt des zones ZAENR communales
(550Ko)
publié le 26/12/2023 à 09:29
D23_059 - Investissement 2024
(860Ko)
publié le 26/12/2023 à 09:29
D23_058 - Décision modificative n°2 - Budget eau et assainissement
(478Ko)
publié le 26/12/2023 à 09:28
Conseil municipal du 8 novembre 2023
Procès verbal de la séance du 8 novembre 2023
(132Ko)
publié le 21/12/2023 à 13:56
D23_057 - Elaboration de Zones d’Accélération des Energies Renouvelables (ZAENR) – Consultation du public
(545Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:41
D23_056 - Avenant à la convention d’Opération de Revitalisation des Territoires (ORT)
(710Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:41
D23_055 - Coupe de bois - Exercice 2024
(377Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_054 - Convention de mise à disposition de personnel administratif
(377Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_053 - Convention de mise à disposition de personnel technique
(383Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:40
D23_052 - Modification des critères d’évaluation des agents lors des entretiens professionnels
(826Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_051 - Mise à disposition d’un local au cabinet médical – Département du Cher
(358Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_050 - Travaux dans le logement communal
(398Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:39
D23_049 - Réfection du mur au 4, rue des vallées
(359Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_048 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement
(422Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_047 - Admission en non-valeur – Budget eau et assainissement
(434Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:38
D23_046 - Admission en non-valeur – Budget communal
(415Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:37
D23_045 - Facturation frais abatage
(365Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:37
D23_044 - Fixation du mode de gestion des amortissements et immobilisations en M57
(936Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:35
D23_043 - Passage à la nomenclature comptable M57 au 1er janvier 2024
(697Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:34
Conseil municipal du 26 septembre 2023
Procès verbal de la séance du 26 septembre 2023
(81Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:31
D23_042 - Etat d’assiette 2024 – projet futurochênes
(403Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:25
D23_041 - Etat d’assiette 2024
(441Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:25
Itinéraires à inscrire au PDIPR
(19032Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:23
D23_040 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et Randonnée (PDIPR) d’itinéraires de randonnée
(1002Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:19
D23_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l’assainissement collectif 2022
(465Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:18
D23_038 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2022
(461Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_037 - Salle des fêtes – Tarif pour activités sportives
(367Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_036 - Fonds de solidarité logement 2023 - Conseil Départemental
(356Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:17
D23_035 - Subvention aux associations – Année 2023
(485Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:16
D23_034 - Pertes sur créances irrécouvrables – Budget eau et assainissement
(381Ko)
publié le 02/10/2023 à 14:15
Conseil municipal du 23 mai 2023
Procès verbal de la séance du 23 mai 2023
(79Ko)
publié le 10/11/2023 à 09:31
D23_033 - Motion contre le déménagement des foyers d'hébergement des PEP18
(482Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:41
Règlement intérieur du restaurant scolaire
(50Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:40
D23_032 - Modification du règlement intérieur du restaurant scolaire
(403Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:39
Règlement intérieur de la garderie périscolaire
(48Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:38
D23_031 - Modification du règlement intérieur de la garderie périscolaire
(413Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:38
D23_030 - Signalisation carrefour de la boulangerie
(365Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:37
D23_029 - Travaux de marquage au sol
(371Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:35
D23_028 - Prêt moyen terme en attente du FCTVA - Travaux de la nouvelle station d’épuration
(518Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:34
D23_027 - Prêt moyen terme en attente des subventions - Travaux de la nouvelle station d’épuration
(515Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:33
D23_026 - Prêt moyen terme - Travaux de la nouvelle station d’épuration
(510Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:33
D23_025 - Emprunts - Travaux de la station d'épuration
(537Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:32
D23_024 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement
(420Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:31
Conseil municipal du 11 avril 2023
Procès verbal de la séance du 11 avril 2023
(84Ko)
publié le 30/05/2023 à 10:27
D23_023 - Motion de soutien à des mesures volontaristes contre les déserts médicaux
(511Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:07
D23_022 - Budget primitif 2023 - Budget eau et assainissement
(370Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:06
D23_021 - Modification de l'autorisation de programme - crédits de paiement pour l'opération "Création STEP et extension réseau assainissement"
(667Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:06
D23_020 - Affectation du résultat - Budget eau et assainissement
(425Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:05
D23_019 - Compte administratif 2022 - Budget eau et assainissement
(518Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:04
D23_018 - Compte de gestion 2022 - Budget eau et assainissement
(490Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:04
D23_017 - Vente de la débroussailleuse
(370Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:03
Note synthétique 2023
(112Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:02
D23_016 - Budget primitif 2023 - Budget de la commune
(369Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:01
D23_015 - Taux d'imposition locale 2023
(393Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:01
D23_014 - Affectation du résultat 2022 - Budget de la commune
(422Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:00
D23_013 - Compte administratif 2022 - Budget de la commune
(502Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:59
D23_012 - Compte de gestion 2022 - Budget de la commune
(486Ko)
publié le 14/04/2023 à 14:58
Conseil municipal du 23 mars 2023
Procès verbal de la séance du 23 mars 2023
(62Ko)
publié le 14/04/2023 à 15:08
D23_011 - Prise de compétence
(432Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:57
D23_010 - Travaux sylvicoles
(360Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:57
D23_009 - Mise à disposition d'un local au cabinet médical pour l'assistante sociale
(391Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:56
D23_008 - Fixation des indemnités des adjoints
(872Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:55
D23_007 - Désignation des représentants du Syndicat d'Aménagement Hydraulique et de Maitrise de l'Erosion des Sols Agricoles dans le Sancerrois (SIAHMESAS)
(408Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:55
D23_006 - Modification de la commission thématique
(383Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:54
D23_005 - Désignation du nombre d'adjoint
(456Ko)
publié le 24/03/2023 à 17:52
Conseil municipal du 12 janvier 2023
Procès verbal de la séance du 12 janvier 2023
(60Ko)
publié le 24/03/2023 à 14:02
Convention de financement - circuit cantine
(103Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:21
D23_004 - Convention de financement - circuit cantine
(377Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:21
Convention de mise en place de l'aide aux devoirs
(89Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:20
D23_003 - Convention de mise en place de l'aide aux devoirs
(354Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:20
D23_002 - Demande de subvention - Réfection du Chemin du Taureau
(429Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:19
D23_001 - Demande de subvention - Travaux de la garderie
(491Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:18
Conseil municipal du 5 décembre 2022
Procès-verbal de la séance du 5 décembre 2022
(3711Ko)
publié le 13/01/2023 à 14:14
D22_051 - Etat d'assiette 2023
(443Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:25
D22_050 - Modification des statuts du SDE18
(781Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:24
D22_049 - Adhésion à la convention de participation "Prévoyance" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher
(1271Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:12
D22_048 - Adhésion à la convention de participation "Santé" proposée par le groupement des centres de gestion du Cher, d'Eure-et-Loir, de l'Indre et du Loir-et-Cher
(1218Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:10
D22_047 - Rémunération du personnel assurant le recensement
(399Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:05
D22_046 - Investissement 2023
(893Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:04
D22_045 - Admission en non-valeur - Budgeau et assainissement
(442Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:01
D22_044 - Décision modificative n°1 - Budgetcommunal
(472Ko)
publié le 06/12/2022 à 17:00
D22_043 - Décision modificative n°1 - Budget eau et assainissement
(405Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:59
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Procès-verbal de la séance du 26 septembre 2022
(1959Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:56
D22_042 - Minuterie de l'éclairage public
(379Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:55
D22_041 - Nettoyage du clocher
(387Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:54
D22_040 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'assainissement collectif 2021
(489Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:54
D22_039 - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public de l'eau potable 2021
(488Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:53
D22_038 - Modalité de publicité des actes
(384Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:52
D22_037 - Modification du tableau des effectifs
(472Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:51
D22_036 - Fonds de solidarité Logement - Conseil Départemental
(395Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:47
D22_035 - Subvention aux associations - Année 2022
(512Ko)
publié le 06/12/2022 à 16:46
Compte-Rendus 2022 - jusqu'aù 30 juin 2022
Compte-Rendu du 27 Juin 2022
(61Ko)
publié le 25/08/2022 à 14:56
Compte-Rendu du 17 Mai 2022
(70Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Note synthétique du budget
(113Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 1er Avril 2022
(88Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 9 Mars 2022
(49Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 janvier 2022
(62Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-Rendus 2021
Compte-Rendu du 20 Décembre 2021
(67Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 25 Octobre 2021
(100Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 27 Septembre 2021
(59Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 22 Juillet 2021
(57Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Juin 2021
(65Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 5 Mai 2021
(62Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 6 Avril 2021
(76Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 18 Janvier 2021
(48Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs 2021
Recueil des Actes Administratifs N°8
(3920Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7
(5574Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6
(3404Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5
(2399Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4
(4857Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3
(8837Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2
(4648Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1
(1849Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-rendus 2020
Compte-Rendu du 29 Décembre 2020
(29Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 10 Décembre 2020
(78Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 12 Novembre 2020
(61Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 8 Septembre 2020
(61Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 29 Juillet 2020
(25Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 16 Juillet 2020
(44Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 3 Juillet 2020
(22Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Février 2020
(54Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs 2020
Recueil des Actes Administratifs N°8
(1718Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7
(6109Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6
(4241Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5
(5849Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4
(1445Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3
(3826Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2
(606Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°1
(5532Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-Rendus 2019
Compte-Rendu du 13 Décembre 2019
(70Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 15 Novembre 2019
(36Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 Septembre 2019
(31Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 28 Juin 2019
(29Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 17 Mai 2019
(19Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 05 Avril 2019
(46Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 1er Mars 2019
(22Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 25 Janvier 2019
(14Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs 2019
Recueil des Actes Administratifs N°8
(6769Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7
(4131Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6
(2492Ko)
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(4883Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4
(3292Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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(8272Ko)
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(2649Ko)
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Comptes-Rendus 2018
Compte-Rendu du 14 Décembre 2018
(47Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 23 Novembre 2018
(21Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 26 Octobre 2018
(22Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 21 Septembre 2018
(13Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 29 Juin 2018
(24Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 18 Mai 2018
(19Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 06 Avril 2018
(40Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 16 Février 2018
(19Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 19 Janvier 2018
(19Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs 2018
Recueil des Actes Administratifs N°9
(6683Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°8
(2874Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7
(3088Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6
(1694Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5
(3923Ko)
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Recueil des Actes Administratifs N°4
(3702Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3
(6096Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°2
(3002Ko)
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Recueil des Actes Administratifs N°1
(2502Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Comptes-Rendus 2017
Compte-Rendu du 15 Décembre 2017
(44Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 24 Novembre 2017
(34Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 20 Octobre 2017
(49Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 22 Septembre 2017
(29Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 30 Juin 2017
(39Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 19 Mai 2017
(31Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 07 Avril 2017
(48Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Compte-Rendu du 27 Janvier 2017
(33Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs 2017
Recueil des Actes Administratifs N°8
(5908Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°7
(6888Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°6
(7590Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°5
(5383Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°4
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publié le 06/07/2022 à 14:29
Recueil des Actes Administratifs N°3
(6232Ko)
publié le 06/07/2022 à 14:29
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